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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA
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EURONECTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURONECTAR
BERNARD MICHAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93452508
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013

Présentation de la marque EURONECTAR

Déposée le 27 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURONECTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA domicilié(e) DOMAINE SAINT GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU,64290 GAN (dossier no 2232789) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2232789) - 69448 - France.

La marque EURONECTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURONECTAR est expirée depuis le 27 janvier 2013.

BERNARD MICHAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO DE FRUITS , JARDIMIEL


BERNARD MICHAUD SA, Société Anonyme - DOMAINE SAINT GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU,64290 GAN (dossier no 2232789) - 64290 - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2232789) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2232789 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 23 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396489 - Publication au BOPI 2004-07-23

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Pâtisserie, confiserie, miel, produits à base de miel, sirops, bonbons, chocolat